{"id":1037,"date":"2015-09-30T11:38:49","date_gmt":"2015-09-30T10:38:49","guid":{"rendered":"http:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/?p=1037"},"modified":"2017-10-16T12:06:02","modified_gmt":"2017-10-16T11:06:02","slug":"interpellation-concernant-loctroi-de-permis-logement-en-2015","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/2015\/09\/30\/interpellation-concernant-loctroi-de-permis-logement-en-2015\/","title":{"rendered":"Interpellation concernant l’octroi de permis logement en 2015"},"content":{"rendered":"

Interpellation de Monsieur Ga\u00ebtan VAN GOIDSENHOVEN, D\u00e9put\u00e9, adress\u00e9e \u00e0 M. Rudi VERVOORT, Ministre-Pr\u00e9sident du Gouvernement de la R\u00e9gion de Bruxelles-Capitale, charg\u00e9 des Pouvoirs locaux, du D\u00e9veloppement territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des Affaires \u00e9tudiantes, du Tourisme, de la Recherche scientifique et de la Propret\u00e9 publique<\/span><\/strong><\/p>\n

concernant l’octroi de permis logement en 2015.<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

M. Ga\u00ebtan Van Goidsenhoven (MR).<\/strong>– J\u2019ai pu prendre connaissance d’une des derni\u00e8res publications de l\u2019Observatoire des permis logement, \u00e9dit\u00e9e par Bruxelles D\u00e9veloppement urbain(BDU) et visant \u00e0 rassembler des donn\u00e9es interm\u00e9diaires sur les permis octroy\u00e9s en 2015.<\/p>\n

Mon intervention s’articulera autour de deux piliers : l’analyse de l’\u00e9volution des tendances et la spatialisation des permis octroy\u00e9s.<\/p>\n

Venons-en aux chiffres bruts. En regard des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, et singuli\u00e8rement de 2013, on constate une baisse assez significative du nombre de permis octroy\u00e9s. Une simple extrapolation de ces donn\u00e9es interm\u00e9diaires permet de conclure, pour le terme de cette ann\u00e9e, \u00e0 une diminution probable d’un tiers des permis pour des logements classiques.<\/p>\n

Que pouvez-vous conclure de l’examen de ces donn\u00e9es ? L’augmentation de la population aurait-elle subitement fortement ralenti, ce qui justifierait une diminution des autorisations de construction ou de r\u00e9novation de nouveaux logements ? S’agit-il de la manifestation d’un freinage brutal de l’\u00e9conomie bruxelloise dans le secteur de la r\u00e9novation ou de la construction ?<\/p>\n

De mon exp\u00e9rience sur le terrain, il m’est revenu que la stagnation – voire la diminution – du nombre de permis octroy\u00e9s pouvait \u00e9galement s’expliquer par l’engorgement total des dossiers au niveau de l’administration r\u00e9gionale.<\/p>\n

Divers t\u00e9moignages directs m’ont \u00e9t\u00e9 rapport\u00e9s en la mati\u00e8re. Tous \u00e9voquent une situation tr\u00e8s probl\u00e9matique. Le personnel en place semble r\u00e9ellement submerg\u00e9 par les charges administratives, ce qui entra\u00eene, pour les demandeurs, de tr\u00e8s gros retards dans l’instruction des dossiers, sans compter des soucis majeurs pour le personnel : stress, \u00e9puisement professionnel, d\u00e9motivation, etc. Disposez-vous des m\u00eames informations ?<\/p>\n

Quelles mesures seront-elles prises pour rem\u00e9dier rapidement \u00e0 ces probl\u00e8mes ? Des renforts sont-ils pr\u00e9vus afin de compl\u00e9ter les \u00e9quipes ?<\/p>\n

Cette situation a pour cons\u00e9quence qu’un certain nombre de petits ou grands investisseurs ajournent leur chantier, faute de traitement de leur dossier dans des d\u00e9lais raisonnables. Avez-vous eu \u00e9cho de pareils t\u00e9moignages ?<\/p>\n

Le second volet de mon intervention concerne la r\u00e9partition spatiale des projets de logements autoris\u00e9s entre 2013 et les premiers mois de 2015. Durant cette p\u00e9riode, les logements se sont principalement concentr\u00e9s dans trois parties de notre R\u00e9gion : la Ville de Bruxelles au nord et au centre, Molenbeek au centre, Anderlecht et Saint-Gilles au sud. Ces communes concentrent en effet l’attention des investisseurs.<\/p>\n

Par effet corollaire \u00e0 l’octroi des permis, l\u2019arriv\u00e9e de nouveaux citoyens dans ces zones, pr\u00e9vue pour 2018-2019, suscitera des attentes plus singuli\u00e8res \u00e0 ces endroits.<\/p>\n

La lecture attentive de ces donn\u00e9es conditionne grandement, \u00e0 n’en pas douter, l’affectation des investissements des diff\u00e9rents d\u00e9partements de la R\u00e9gion de Bruxelles-Capitale. Pouvez-vous davantage nous \u00e9clairer quant aux efforts pr\u00e9vus dans ces zones clairement concern\u00e9es par l’accueil de nouveaux m\u00e9nages, dans le cadre de l’essor d\u00e9mographique ?<\/p>\n

Quels sont les grands projets visant \u00e0 d\u00e9velopper \u00e0 ces endroits de nouveaux services de proximit\u00e9 tels que des \u00e9coles, des cr\u00e8ches et des espaces verts, qui sont d\u00e9j\u00e0 en phase de concr\u00e9tisation, et pas seulement \u00e0 l’\u00e9tude ? 2018, c’est demain, et l’heure est donc \u00e0 l’action !<\/p>\n

Pouvez-vous nous rappeler les objectifs g\u00e9n\u00e9raux du gouvernement en mati\u00e8re de r\u00e9partition spatiale des logements pour les prochains mois ?<\/p>\n

Selon votre analyse, quelles sont les priorit\u00e9s ?<\/p>\n

Quelles initiatives sont-elles prises pour encourager l’\u00e9mergence de projets \u00e0 ces endroits ?<\/p>\n

Quels contacts sont-ils nou\u00e9s en ce sens avec les autres partenaires publics que sont les op\u00e9rateurs r\u00e9gionaux et les communes concern\u00e9es ?<\/p>\n

M. Rudi Vervoort, ministre-pr\u00e9sident.-<\/strong> Votre intervention peut \u00eatre divis\u00e9e en deux parties.<\/p>\n

La premi\u00e8re concerne l’\u00e9volution du logement en 2015. Les chiffres que vous citez \u00e9tant partiels et les donn\u00e9es disponibles ne couvrant que quelques mois, il serait h\u00e2tif d’en tirer des conclusions. En outre, ces donn\u00e9es ne concernent que le d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e 2015. Extrapoler la p\u00e9riode repr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 une ann\u00e9e compl\u00e8te serait scientifiquement audacieux. Les dossiers comprenant beaucoup ou peu d\u2019unit\u00e9s de logements sont dispers\u00e9s al\u00e9atoirement sur l\u2019ann\u00e9e et m\u00eame entre les ann\u00e9es. De plus, les donn\u00e9es restent provisoires pour les ann\u00e9es 2013, 2014 et 2015, comme mentionn\u00e9 sur le graphique. Par cons\u00e9quent, les donn\u00e9es publi\u00e9es ne permettent pas de d\u00e9duire quoi que ce soit aujourd’hui. <\/p>\n

Nous sommes parfaitement conscients du manque criant de personnel. Le 16 juillet dernier, le gouvernement a d\u00e9cid\u00e9 d’autoriser l’engagement de 30 personnes suppl\u00e9mentaires \u00e0 la Direction de l\u2019urbanisme. Les proc\u00e9dures de recrutement en cours devraient aboutir \u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e. De cette mani\u00e8re, nous anticipons \u00e9galement la refonte du Code bruxellois d’am\u00e9nagement du territoire (Cobat). Celle-ci entra\u00eenera une meilleure r\u00e9activit\u00e9 des services, pour faire en sorte que les permis soient d\u00e9livr\u00e9s dans des d\u00e9lais raisonnables.<\/p>\n

Lors de l’instruction des dossiers, il conviendra d’examiner, commune par commune, les services d’urbanisme dont il convient d’am\u00e9liorer le fonctionnement. Les communes sont en effet des acteurs incontournables dans cette mati\u00e8re. Ce sujet a d’ailleurs \u00e9t\u00e9 abord\u00e9 r\u00e9cemment, lors de la derni\u00e8re Conf\u00e9rence des bourgmestres, ce qui a permis de mettre en \u00e9vidence les diff\u00e9rences de perception de cette mati\u00e8re d’une commune \u00e0 l’autre, suivant la qualit\u00e9 des services d’urbanisme.<\/p>\n

Pour ce qui concerne l\u2019avenir du logement et sa r\u00e9partition en zones strat\u00e9giques, la carte montre effectivement quelques lieux ayant un nombre \u00e9lev\u00e9 d\u2019unit\u00e9s de logements, soit une centaine par secteur statistique. Ce constat semble logiquement li\u00e9 \u00e0 l\u2019affectation de la zone, \u00e0 l\u2019opportunit\u00e9 d’y construire, de transformer ou reconstruire, ainsi qu’\u00e0 la densit\u00e9 du b\u00e2ti.<\/p>\n

Toutefois, aucune tendance nette ne ressort clairement de ces chiffres. Une analyse plus pouss\u00e9e, par zone, du Plan r\u00e9gional d’affectation du sol (PRAS), qui d\u00e9terminera la localisation des permis par zone, est n\u00e9cessaire. Celle-ci sera effectu\u00e9e au regard des chiffres d\u00e9finitifs, c’est-\u00e0- dire pour l’ensemble de l’ann\u00e9e 2015.<\/p>\n

Pour ce que vous appelez, sans autre forme de pr\u00e9cision, \u00ab\u00a0l’affectation des investissements des diff\u00e9rents d\u00e9partements de la R\u00e9gion\u00a0\u00bb, je vous r\u00e9pondrai que la fonction du logement n\u00e9cessite assur\u00e9ment de s\u2019inscrire dans un contexte urbain \u00e9quip\u00e9 en termes de voiries, d\u2019espaces verts, d\u2019espaces publics, d\u2019\u00e9quipements, de commerces et de solutions de mobilit\u00e9. L’accord de gouvernement est d’ailleurs enti\u00e8rement orient\u00e9 vers la construction de cette ville de proximit\u00e9, telle qu\u2019elle est d\u00e9crite dans le projet de Plan r\u00e9gional de d\u00e9veloppement durable (PRDD).<\/p>\n

Au sujet de ce que vous appelez \u00ab\u00a0les objectifs g\u00e9n\u00e9raux du gouvernement en mati\u00e8re de r\u00e9partition spatiale des logements pour les mois prochains\u00a0\u00bb, ind\u00e9pendamment des zones strat\u00e9giques, je ne peux que vous renvoyer :<\/p>\n

– aux objectifs de l\u2019accord de majorit\u00e9 ;<\/p>\n

– aux objectifs qui figurent dans le contrat de gestion de citydev.brussels, qui vise la cr\u00e9ation de 200 logements moyens par an ;<\/p>\n

– au m\u00e9canisme des charges d\u2019urbanisme, r\u00e9cemment valid\u00e9 par le Conseil d’\u00c9tat. Celui-ci incite les d\u00e9veloppeurs, dans le cadre de chaque projet particulier, \u00e0 proposer les charges en nature sous la forme de logements moyens. Le d\u00e9veloppeur a donc le choix : soit il paye en nature, soit il d\u00e9veloppe 15% de logements moyens \u00e0 prix plafonn\u00e9s. Quelques projets en cours cadrent tout \u00e0 fait dans cet objectif. Le secteur s’est montr\u00e9 un peu frileux au d\u00e9part, ce qui est compr\u00e9hensible. En revanche, certains se rendent compte aujourd’hui que la pression li\u00e9e au logement est telle que cette formule reste rentable. De plus, ils sont conscients que leurs projets seront trait\u00e9s de mani\u00e8re beaucoup plus fluide s’ils correspondent aux objectifs que nous poursuivons en mati\u00e8re de mixit\u00e9 dans les diff\u00e9rents quartiers. Il est trop t\u00f4t pour dire que c’est la panac\u00e9e, mais cela fait partie des moyens \u00e0 mettre en \u0153uvre si nous voulons cr\u00e9er cette ville mixte ;<\/p>\n

– au projet de PRDD qui d\u00e9fend la ville de proximit\u00e9 et dont les principes doivent permettre de cr\u00e9er du logement dans un contexte offrant tous les \u00e9quipements.<\/p>\n

Le d\u00e9veloppement des dix quartiers prioritaires s’inscrit totalement dans cet esprit. Par exemple, dans le quartier Josaphat, qui est le plus avanc\u00e9, nous voulons mettre en place des \u00e9quipements, des espaces verts, veiller \u00e0 l’accessibilit\u00e9 aux transports publics, donc \u00e0 la mobilit\u00e9, et pr\u00e9voir une partie \u00e9conomique, ainsi que des logements moyens et sociaux. Il s’agit donc vraiment de cr\u00e9er la ville en petit, \u00e0 l’\u00e9chelle d’un quartier. C’est dans ce sch\u00e9ma que nous devons entrevoir la ville de demain.<\/p>\n

Pour le reste, une ann\u00e9e n’est pas l’autre, et leurs acteurs du march\u00e9 immobilier sont toujours attentifs \u00e0 ce qui se passe et aux projets que le gouvernement peut d\u00e9velopper dans un autre domaine mais qui peuvent avoir un impact int\u00e9ressant pour eux. Les mouvements, al\u00e9atoires, ne sont pas n\u00e9cessairement li\u00e9s \u00e0 une seule cause.<\/p>\n

Le march\u00e9 ob\u00e9it \u00e0 d’autres r\u00e8gles. Nous avons \u00e9voqu\u00e9 ici la difficult\u00e9 d’obtenir les renseignements urbanistiques. En cette mati\u00e8re, la situation varie consid\u00e9rablement d’une commune \u00e0 l’autre. La Ville de Bruxelles et Schaerbeek sont deux communes comparables en termes de nombre d’habitants et de dossiers trait\u00e9s, mais la commune de Schaerbeek fonctionne manifestement mieux \u00e0 cet \u00e9gard que la Ville de Bruxelles. Il y a donc aussi une responsabilit\u00e9 locale par rapport au traitement des dossiers. <\/p>\n

M. Ga\u00ebtan Van Goidsenhoven (MR).-<\/strong> Ma question visait \u00e0 ouvrir le d\u00e9bat.<\/p>\n

Les \u00e9chos qui nous parviennent de la mauvaise sant\u00e9 du march\u00e9 immobilier suscitent l’inqui\u00e9tude. Les difficult\u00e9s li\u00e9es \u00e0 l’obtention des permis ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des retards consid\u00e9rables et ont parfois mis les investisseurs en difficult\u00e9.<\/p>\n

\u00c0 cet \u00e9gard, le recrutement de 30 agents suppl\u00e9mentaires au sein des services r\u00e9gionaux de l’urbanisme d’ici la fin de l’ann\u00e9e est une bonne nouvelle. Il \u00e9tait urgent de renforcer ce d\u00e9partement pour garantir la cr\u00e9dibilit\u00e9 de notre travail et de nos objectifs de transformation de la ville, maintes fois r\u00e9p\u00e9t\u00e9s au sein de notre commission.<\/p>\n

La conversion des charges d’urbanisme en logements conventionn\u00e9s aux revenus moyens est une bonne chose. J’attire toutefois votre attention sur le fait que, dans des quartiers \u00e9mergents comme la zone du canal, la densit\u00e9 en \u00e9quipements est pratiquement nulle. Convertir en \u00e9quipements lesdites charges d’urbanisme ne para\u00eet donc pas incoh\u00e9rent, compte tenu du co\u00fbt que peut repr\u00e9senter la cr\u00e9ation de certains \u00e9quipements tels que les cr\u00e8ches ou les \u00e9coles.<\/p>\n

Le d\u00e9bat n’est pas clos. Nul doute que nous y reviendrons au cours des mois et des ann\u00e9es \u00e0 venir. <\/p>\n

 <\/p>\n

Pour retrouver le texte dans son int\u00e9gralit\u00e9, cliquez <\/span>ici<\/span><\/a>.
\nCRI COM (2015-2016) n\u00b05, Octobre 2015, pp. 8-14<\/span><\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Interpellation de Monsieur Ga\u00ebtan VAN GOIDSENHOVEN, D\u00e9put\u00e9, adress\u00e9e \u00e0 M. Rudi VERVOORT, Ministre-Pr\u00e9sident […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"ngg_post_thumbnail":0,"footnotes":""},"categories":[29],"tags":[],"class_list":["post-1037","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-interpel"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1037","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1037"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1037\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1038,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1037\/revisions\/1038"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1037"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1037"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/gaetanvangoidsenhoven.be\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1037"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}