2016 | Gaëtan Van Goidsenhoven

Question orale sur la redistribution des surplus alimentaires des différents établissements de la COCOF

15juilletGaëtan VangoidsenhovenQuestions orales et d'actualité PRB

Question orale de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à Madame Fadila LAANAN, Ministre-Présidente en charge de l’Enseignement concernant la redistribution des surplus alimentaires des différents établissements de la COCOF M. Gaëtan Van Goidsenhoven (MR).- Plusieurs établissements scolaires de la Commission communautaire française sont actifs, directement ou indirectement, dans la production de produits alimentaires. En effet, au

Interpellation concernant l’état des stations de prémétro Bourse et Anneessens et l’impuissance de la STIB à améliorer cette situation

13juilletGaëtan VangoidsenhovenInterpellations PRB

Interpellation de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à M. Pascal SMET, Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Travaux publics et des Transports, concernant l’état des stations de prémétro Bourse et Anneessens et l’impuissance de la STIB à améliorer cette situation. M. Gaëtan Van Goidsenhoven (MR).- L’état catastrophique des stations de prémétro qui

La bibliothèque francophone du CERIA

5juilletGaëtan VangoidsenhovenQuestions écrites COCOF

Question écrite de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à Madame Fadila LAANAN, Ministre-Présidente du Collège de la Commission communautaire française, en charge du Budget, de l’Enseignement, du Transport scolaire, de l’Accueil de l’enfance, du Sport et de la Culture concernant la bibliothèque francophone du CERIA. Le site d’enseignement du CERIA dispose d’une bibliothèque francophone

Interpellation sur le manque d’enseignants en Région bruxelloise pour relever le défi du boom démographique

1juilletGaëtan VangoidsenhovenInterpellations COCOF

Interpellation de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à Madame Fadila LAANAN, Ministre-Présidente du Collège de la Commission communautaire française, en charge du Budget, de l’Enseignement, du Transport scolaire, de l’Accueil de l’enfance, du Sport et de la Culture concernant le manque d’enseignants en Région bruxelloise pour relever le défi du boom démographique M. Gaëtan Van

Question orale sur l’aide financière accordée par la Commission communautaire française aux cafés-théâtres

1juilletGaëtan VangoidsenhovenQuestions orales et d'actualité PRB

Question orale jointe de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à Madame Fadila LAANAN, Ministre-Présidente en charge de la Culture concernant l’aide financière accordée par la Commission communautaire française aux cafés-théâtres M. Gaëtan Van Goidsenhoven (MR).- Le Gouvernement de la Commission communautaire française vient d’octroyer une aide supplémentaire de 50.000 euros au secteur des cafés

Proposition d’ordonnance visant à dispenser les copropriétés forcées de l’obligation de réaliser une reconnaissance de l’état du sol si l’activité à risque concerne une installation de chauffage au mazout

23juinGaëtan VangoidsenhovenPropositions de loi PRB

PROPOSITION D’ORDONNANCE visant à dispenser les copropriétés forcées de l’obligation de réaliser une reconnaissance de l’état du sol si l’activité à risque concerne une installation de chauffage au mazout Proposition déposée par : MM. Vincent De Wolf, Willem Draps, Gaëtan Van Goidsenhoven et Olivier de Clippele Développements En vertu de l’ordonnance du 5 mars 2009

Proposition d’ordonnance relative à l’avis du Service d’incendie et d’aide médicale urgente rendu dans le cadre de la procédure de délivrance des permis d’urbanisme

23juinGaëtan VangoidsenhovenPropositions de loi PRB

PROPOSITION D’ORDONNANCE relative à l’avis du Service d’incendie et d’aide médicale urgente rendu dans le cadre de la procédure de délivrance des permis d’urbanisme Proposition déposée par : MM. Vincent De Wolf, Willem Draps, Gaëtan Van Goidsenhoven et Mme Dominique Dufourny Développements Actuellement, en vertu de l’article 124 du Code bruxellois de l’Aménagement du Territoire

Proposition d’ordonnance instituant la « réunion de projet » afin de simplifier la procédure de délivrance des permis d’urbanisme

23juinGaëtan VangoidsenhovenPropositions de loi PRB

PROPOSITION D’ORDONNANCE instituant la « réunion de projet » afin de simplifier la procédure de délivrance des permis d’urbanisme Proposition déposée par : MM. Vincent De Wolf, Willem Draps, Gaëtan Van Goidsenhove et Olivier de Clippele Développements Compte tenu de la complexité et de la lourdeur des procédures de délivrance des permis d’urbanisme, de nombreux

Proposition d’ordonnance visant à instaurer un tarif unique pour les demandes de renseignements urbanistiques

23juinGaëtan VangoidsenhovenPropositions de loi PRB

PROPOSITION D’ORDONNANCE visant à instaurer un tarif unique pour les demandes de renseignements urbanistiques Proposition déposée par : MM. Olivier de CLIPPELE, Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN et Mme Dominique DUFOURNY Développements Le Code Bruxellois de l’aménagement du territoire (COBAT) impose aux vendeurs de solliciter, auprès de l’administration communale concernée, les renseignements urbanistiques relatifs aux immeubles mis

Interpellation sur le développement de BX1

17juinGaëtan VangoidsenhovenInterpellations COCOF

Interpellation de Monsieur Gaëtan VAN GOIDSENHOVEN, Député, adressée à Madame Fadila LAANAN, Ministre-Présidente du Collège de la Commission communautaire française, en charge du Budget, de l’Enseignement, du Transport scolaire, de l’Accueil de l’enfance, du Sport et de la Culture concernant le développement de BX1 M. Gaëtan Van Goidsenhoven (MR).- La télévision communautaire bruxelloise BX1 semble